Qu’est-ce qu’un contrat 360 ? Le contrat de label expliqué
Dans un contrat de label classique, le label gagne de l’argent avec vos enregistrements. Dans un contrat 360, il gagne aussi sur le reste de votre carrière : concerts, merch, édition, partenariats de marque. Voici comment les deux fonctionnent, comment l’argent circule et ce qu’il faut lire avant de signer.
Ceci est un guide général, pas un conseil juridique. Les noms de contrats ne sont pas standardisés : deux contrats appelés « 360 » peuvent être très différents. Ce qui compte, c’est ce que dit chaque clause.
Ce qu’est un contrat de label
Un contrat d’enregistrement (contrat de label) est un accord entre un artiste et un label. Dans sa forme classique, le label finance l’enregistrement, le marketing et la distribution, souvent avec une avance versée à l’artiste, et en échange possède ou contrôle les masters et verse à l’artiste une redevance sur ce que rapportent les enregistrements. L’avance n’est pas un cadeau : le label la récupère en général sur les redevances de l’artiste avant de lui verser quoi que ce soit d’autre. C’est ce qu’on appelle le recoupement.
Les enregistrements ne sont qu’une source de revenus parmi d’autres. La façon dont sont payés les droits d’auteur, les droits voisins, la synchronisation et le reste est expliquée dans comment fonctionnent les droits musicaux et gagner de l’argent avec la musique.
Ce qu’est un contrat 360
Un contrat 360 (aussi appelé contrat à droits multiples) donne au label une part de revenus au-delà des enregistrements : concerts, merchandising, édition, parrainages et partenariats de marque, fan-clubs, apparitions. L’argument en sa faveur : le label investit dans toute la carrière, donc il partage toute la carrière. L’argument contre : vous cédez une part de revenus que le label n’a peut-être guère contribué à créer.
Dans un contrat 360, deux types de droits comptent :
- Droits actifs : le label gère lui-même cette activité (par exemple, il fabrique et vend votre merch) et vous reverse une part.
- Droits passifs : quelqu’un d’autre la gère (votre agent de booking, votre éditeur) et le label reçoit seulement un pourcentage de ce que vous y gagnez.
Les droits passifs méritent la lecture la plus attentive : le label est payé pour un travail qu’il ne fait pas, alors demandez ce qu’il offre en retour.
Avantages et inconvénients d’un contrat 360
Qu’un contrat 360 soit bon ou mauvais pour un artiste dépend de ce que le label apporte et de ce qu’il prend. La même structure peut aider une carrière et en freiner une autre.
| Pour l’artiste | Avantage possible | Inconvénient possible |
|---|---|---|
| Argent versé d’avance | Une avance ou un budget plus important, parce que le label attend des revenus de plus de domaines | Un solde plus lourd à recouper, parfois sur davantage de sources de revenus |
| Équipe et portée | Le label peut travailler les tournées, le merch et les partenariats de marque en plus du disque | Sur les droits passifs, vous payez une part même quand le label ne fait rien de ce travail |
| Engagement à long terme | Un label qui a une part dans toute votre carrière a une raison de continuer à investir | Les parts sur les concerts ou le merch peuvent durer aussi longtemps que le contrat, et parfois plus |
| Revenus que vous gardez | Des pourcentages clairs facilitent la planification | Il vous revient moins de chaque concert, vente de merch ou partenariat de marque |
Un test utile : listez chaque domaine sur lequel le label prend une part et, à côté de chacun, écrivez ce que le label y fera réellement. Là où la deuxième colonne reste vide, négociez pour baisser le pourcentage ou le retirer.
Les principaux types de contrats
| Contrat | Qui possède les masters | Sur quoi le label gagne |
|---|---|---|
| Contrat de label classique | En général le label | Les enregistrements, via une redevance versée à l’artiste |
| Contrat 360 | En général le label | Les enregistrements plus une part des autres revenus (concerts, merch, édition, marques) |
| Contrat de licence | L’artiste ; le label les licencie pour une durée et un territoire | Les enregistrements pendant la licence |
| Contrat de partage des profits | Variable | Les bénéfices après frais, partagés dans une proportion convenue |
| Contrat de distribution | L’artiste ou son label | Des frais ou un pourcentage pour livrer la musique aux plateformes |
La vraie différence tient souvent moins au nom qu’à trois chiffres et une date : la redevance ou le partage, l’avance, ce qui est recoupable et le moment où (si jamais) les masters reviennent.
Avances et recoupement, chiffres à l’appui
Les chiffres ci-dessous sont inventés pour montrer le calcul ; ce ne sont pas des taux typiques.
- Le label verse une avance de 20 000 USD et dépense 30 000 USD en enregistrement que le contrat rend recoupables. Votre compte démarre à −50 000 USD.
- Le contrat vous donne une redevance de 18 %. Si les enregistrements rapportent 100 000 USD au label, votre part est de 18 000 USD, et elle va au compte : il est maintenant à −32 000 USD.
- Vous ne recevez de redevances qu’une fois le compte revenu à zéro. Dans cet exemple, les enregistrements doivent rapporter environ 280 000 USD au total avant que vous voyiez un dollar de plus.
- Dans un contrat 360, vérifiez si la part du label sur vos concerts ou votre merch réduit aussi ce solde, et si vos revenus dans ces domaines peuvent être cross-collatéralisés (utilisés pour recouper les coûts d’un autre domaine ou d’un autre album).
Deux choses en découlent : une avance est en général de l’argent que vous ne toucherez pas deux fois, et chaque coût que le contrat qualifie de « recoupable » est payé sur votre part.
Les clauses à lire deux fois
- Durée et options. Le contrat porte-t-il sur un nombre d’albums ou d’années ? Qui décide s’il continue ? Des options que seul le label peut lever peuvent vous garder lié très longtemps.
- Propriété et retour des droits. Qui possède les masters, pour combien de temps, et s’ils vous reviennent après une durée ou une fois le compte recoupé.
- Base de la redevance. Sur quoi votre pourcentage est calculé (recettes brutes, recettes nettes, un prix) et quelles déductions passent en premier.
- Coûts recoupables. Enregistrement, clips, soutien de tournée, marketing : lesquels sont prélevés sur votre part.
- Revenus annexes (la partie 360). Quels revenus, quel pourcentage de chacun, brut ou net, et pendant combien de temps après la fin du contrat.
- Cross-collatéralisation. Si les revenus d’un album ou d’un domaine peuvent recouper les coûts d’un autre.
- Contrôle créatif et validations. Choix des chansons, producteurs, pochette, dates de sortie, et usage de votre nom et de votre image.
- Livraison et engagement. Combien d’enregistrements, pour quand, et ce qui compte comme livraison « acceptable ».
- Comptabilité et audit. À quelle fréquence vous recevez des relevés et votre droit d’auditer les comptes du label.
- Sortie. Ce qui se passe si le label cesse de sortir votre musique, est vendu ou si vous voulez partir.
Questions à poser au label
- Que ferez-vous exactement dans chaque domaine dont vous prenez une part ? Qui, dans l’équipe, s’en occupe ?
- Quel est l’engagement marketing pour la première sortie, par écrit ?
- Quels coûts sont recoupables, et y a-t-il un plafond ?
- Quand les masters me reviendraient-ils ?
- Puis-je voir un exemple de relevé de redevances ?
Avant de signer
Comparez le contrat avec le fait de faire les choses vous-même : avec un distributeur, votre propre petit label et un plan de sortie, vous gardez les masters et tous les revenus, et vous payez tout. Un contrat peut valoir la peine quand le label apporte de l’argent, une équipe et une portée que vous ne pouvez pas atteindre seul, et quand le contrat le dit.
Téléversez le contrat sur TONTRIA Law pour une première lecture : il signale les clauses sur la durée, la propriété, les pourcentages et le recoupement, cite le texte exact et suggère ce qu’il faut demander. C’est un assistant juridique IA, pas un avocat : pour un contrat de label ou 360, faites relire la version finale par un avocat en droit de la musique avant de signer. Les autres contrats que vous croiserez en chemin sont dans contrats musique : les 14 contrats que signent les musiciens.